Pascal Bazer-Bachi


De: Bazer-Bachi (Pascal, Robert)
chef du département de la surveillance au service d'Etat de l'aviation civile en Polynésie française ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Ecologie, développement durable et énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Pascal Bazer-Bachi
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, délégué Picardie
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens, dans la limite de 15 000 € hors taxes
Groupe:
délégation de signature
25 Novembre 201325/11/2013
De: Pascal Bazer-Bachi
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation Picardie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
28 Juin 201328/06/2013
De: Pascal Bazer-Bachi
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation Picardie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201102/10/2011
De: Pascal Bazer-Bachi
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation Picardie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Septembre 201115/09/2011
De: Pascal Bazer-Bachi
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des transports"
délégation de signature
16 Septembre 201016/09/2010
De: Pascal Bazer-Bachi
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile. »
Objet:
au nom du ministre des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des transports"
délégation de signature
04 Juillet 201004/07/2010
De: Bazer-Bachi (Pascal)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire
Objet:
dans son grade
date_debut="2004-09-17"
titularisation
28 Décembre 200428/12/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.